Avis juridiqueCe produit constitue une partie d’un produit complexe (véhicule automobile) et sert de remplacement pour des pièces d’origine protégées par des droits de propriété industrielle ou des modèles déposés. Le client garantit et s’engage à ce que ni lui-même ni ses autres clients ou partenaires contractuels n’utilisent les pièces mentionnées à d’autres fins que exclusivement pour la réparation du produit complexe, ni ne les emploient autrement afin de restaurer son apparence originale.
